Mentions légales

Coordonnées

Le site Moanna est produit par Moanna, Entreprise Individuelle, immatriculée sous le numéro siret:

511 029 167 00018, situé au 18D rue de l'océan 85470 Brem sur mer.

RCS La Roche sur Yon
Téléphone: 02 51 33 08 91
TVA intracommunautaire: FR88511029167 00018

Responsable de la publication: Gaëlle Tizon - Gérante
contact@moanna.fr

hebergeur

PlanetHoster

150 Pierre Mercure
Montreal, Quebec H1A 5A9
Canada
+1.514.802.1644

Informations personnelles collectées

La loi 78-87 du 6 Janvier 1978, la loi 2004-801 du 6 Août 2004 ainsi que l'article L-226-13 du code pénal et la directive Européenne du 24 Octobre 1995 protègent l'ensemble des données personnelles.
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement, l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraine la non validation de la commande.
Aucune information personnelle n'est collectée, ni publiée ou cédée à titre gratuit ou onéreux à l'insu de l'utilisateur.
Droit de modification des informations collectées
Selon les dispositions de l'article 34 de la loi 44-87 du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données collectées le concernant, qu'il peut exercer auprès de E.I. Moanna.

Déclaration CNIL

Le présent site www.moanna.fr, recueillant des informations à caractère personnel a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL dont le numéro d'enregistrement est 1427248.

Droits d'auteur & copyright

L'ensemble de ce site web et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle (droits d'auteur, marques, bases de données…)

A ce titre, tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés y compris pour les documents téléchargeables et les représentations visuelles, iconographiques, photographiques, audiovisuelles ou autres.
La reproduction de tout ou partie de ces sites est interdite sauf autorisation préalable.

Les marques citées sur ce site web sont déposées par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation de quelque sorte est interdite.